Conditions Générales de Vente
- Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente entre le site ecommerce et ses clients.
- Produits et prix Les produits proposés à la vente sont des t-shirts. Le prix des produits est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) et ne comprend pas les frais de livraison, qui seront précisés au client avant la validation de sa commande.
- Commande Le client peut passer commande sur le site ecommerce. La commande est considérée comme acceptée lorsque le paiement a été validé. Le site ecommerce se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
- Livraison Les délais de livraison sont indiqués sur le site ecommerce. Le client est informé par e-mail lorsque sa commande a été expédiée. Le site ecommerce ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus à des causes extérieures.
- Paiement Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande. Le site ecommerce utilise un système sécurisé de paiement en ligne.
- Droit de rétractation Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client.
- Garantie Le site ecommerce garantit la conformité des produits vendus et s’engage à rembourser ou échanger tout produit défectueux ou non-conforme.
- Propriété intellectuelle Les t-shirts vendus sur le site ecommerce sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation préalable.
- Protection des données personnelles Le site ecommerce s’engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et à ne pas divulguer les données des clients à des tiers.
- Litiges et droit applicable Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.